353-atilius
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Amendement à la Lex Caro de 346 sur la Censure, adoptée en l'an 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Felix FUGITIVUS et Mairus DECINUS, sur proposition du sénateur Marcus Atilius Regulus, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
Art. I : L’article VI de la Lex Caro de 346 A.U.C sur la Censure est abrogé.
Art. II : Est ajouté l’article suivant qui remplace l’article VI abrogé
: « En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur
place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie,
dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et
peut le cas échéant infliger une amende, comme prévu par l’article III.
Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat,
seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux
votes du Sénat et du Peuple romains. Le Censeur n’a donc aucune
prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial
et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un
débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
Art. III : Est ajouté l'article suivant : "Le Censeur, soit en personne soit par le truchement de l'Archiviste des Lois de la République, a le devoir de rendre un avis consultatif d'ordre technique et juridique sur la conformité du projet étudié avec le corpus des Lois et la Tradition, à titre informatif pour le Sénat. Cette avis est hautement souhaité, mais n'entraîne pas l'impossibilité de mettre le projet au vote par les Consuls."
SPQR
