|
Liste des Lois par année
Lois en vigueur:
400 - Traité entre Rome et le Royaume Lingon
400 - Lex Camila sur l’organisation militaire
396 - Loi coloniale Castrum Badinum Sentinum
396 - La loi Detritia "Des sodalités"
393 - Loi organique sur l’organisation des territoires de la République Romaine
390 - Loi organique régissant les pro-magistrats et gouverneurs
389 - Loi Sergia Agraria sur l’organisation de la Cisalpine
389 - La loi sur la création de deux postes d’édiles-adjoints plébeiens
385 - Traité Diplomatique entre Rome et le Royaume Vénète
385 - Du Sénat
385 - Du corps des vigiles
385 - Annulation des lois urbaines
383 - Loi de la Religion des Romains
383 - Du service public
383 - Du Consulat
383 - De la questure
383 - De la préture
383 - De la justice et des normes juridiques
383 - De l’édilité
381 - Traité diplomatique entre la République de Rome et la République de Carthage
381 - Traité commercial et diplomatique entre la République romaine et le Royaume ligure
381 - Loi sur le Codex
381 - Loi sur l’Annone et les Fournitures de l’Armée
381 - Loi des sénats provinciaux
376 - Traité Militaire Tripartite - Rome/Anares/Lingons
374 - Traité diplomatique entre Rome et le Royaume Istriote
374 - Traité diplomatique entre Rome et l’Archontat de Rhégium
374 - La Loi sur l’immunité des dettes
373 - Traité établissant l’amphictyonie delphique
373 - Loi de la mise à l’ordre du jour
367 - Loi de vassalisation du Bovianum
366 - Loi de vassalisation du Samnium
364 - Loi sur les concessions
364 - Loi sur le rappel des sénateurs
363 - Intégration des provinces du Bruttium et de Calabre
361-Reforme du Tributum
360 - De la location de l’ager publicus
358-Loi sur le statut de la Ombrie
357-De la salubrité publique
357 -Traité de paix officielle et accords commerciaux avec l’Egypte
357 - Traité Diplomatique entre Rome et le Royaume Anare
356 - De la Censure
354 - Administration de l’Etat
353-Loi sur les ambassades permanentes
342-Traité d’intégration de la Lucanie
342-Traité d’intégration de l’Apulie
339-Intégration du peuple marse dans la République
338-Enchères sur les ventes de biens privés
338-Du triomphe
338-De l’historien de la République
334-Tribunat de la plèbe
333-Ordre de Cincinnatus
333-De la pro-édilité
332-Annexion de l’Illyrie
331-Traité d’alliance entre Naples et Rome
330-Modalités d’entrée en guerre de la République
330-Colonies militaires
330-Citoyenneté romaine, droits et devoirs des citoyens
329-Construction d’infrastructures civiles et militaires
327-Cursus public plébéien
326-Traité avec les Boïens
325-Traité entre la République Romaine et le peuple lingon
325-Régulation des constructions religieuses
325-Des aides à la plèbe
324-Citoyenneté des Vosques
324-Cadastre
324-Ambassade permanente Rome-Massilia
323-Création d’une maison du commerce
322-Assesseurs prétoriens
322-As des dieux
322 - Loi sur la creation de l’Ordre Equestre
321-Fondation d’une colonie à Victoriae
321-Des relations de Rome avec l’extérieur
321-Annexion de l’Etrurie
321-Administration des travaux
320-Des promagistratures
320-Des magistratures
320-Admission des plébéiens au sénat
319-Intégration des comices à l’élection des magistrats
319-Ambassade permanente Rome-Carthage
318-Villas du peuple
317-Rapport annuel des autorités municipales au sénat
316-Pêche et pêcheurs hauturiers
316-Entretien des cloacae secondaires
313-Relations entre magistrats et relations entre magistrats et Sénat
312-Fondation d’une colonie en Apulie
310-Réforme et codification électorale
310-Encouragement et promotion du commerce maritime
310-Définition des principes de procédure judiciaire
310-commissions d’enquêtes périodiques
309-Construction de marchés, routes et décentralisation
307-Intégration de la jeunesse étrangère à Rome
306-Perception régulière de nouvelles ressources fiscales
306-Des promagistratures
253-Intégration de la Sabine dans la République Romaine
253-Du tributum de guerre
253-Des flottes de guerre, des marins et des auxiliaires de la flotte
250-De la dictature
250 - De l’archiviste (renommée par la loi Vanstenia de 381)
247-XIV régions et vigiles du feu
215-Zone démilitarisée
215-Protocole d’entrée d’une armée à Rome
214-Vigiles et enquêtes
214-Poste de troisième questeur
214-Mémoire de la République romaine
213-Province de Spoletium
213-Loi sur les rapports officiels
211-Création d’un service des postes
210-Budget de sécurité militaire
209-Affrètement de bateaux
202-Service de renseignement
-----------------------------------------
Lois abrogées:
389 - Loi d’organisation militaire de la République
382 - Des Sodalités
367 - Traité avec le Rhegium
366 - Traité avec le Royaume d’Epire
366 - Loi de défense de l’Urbs
366 - Des patrouilles citoyennes de Minerve
365 - Loi sur les biens en déshérence
362 - Des Sodalités
361 - Traité d’entente cordiale avec le Rhegium
361 - Loi sur le mariage romain
360 - De l’administration des provinces
359 - De la questure
356-Loi sur la flotte de guerre
354-Traité diplomatique entre le République de Rome et la République de Carthage
353-Traité de paix entre le République Romaine et les cités grecques d’Athènes, Sparte, Corinthe, Argos et Thèbes
353-Traité de paix entre la République Romaine et la cité grecque de Delphes
352-Distribution de l’ager publicus
350-Traité commercial avec le Samnium
350 - De l’organisation des territoires
348-Vassalisation du Bruttium et de la Calabre
346-De la suppression des droits de succession
346-De la censure
344-Tenue des procès
343-Traité économique avec Thèbes
343-Concessions (première)
343-Abrogation des préfets maximi
342-Traité de paix entre la République Romaine et le royaume d’Epire
342 - Loi générale de la religion civique
341-Pacte de non agression entre la République Romaine et le peuple ligure
341-Charge de fourniture des armées
339-Adoption
338-Académie navale de la flotte de Rome
337-Des concessions
337-Amendement de la loi Labienus sur l’Administration provinciale
335-Tenue des procès à Rome
335-Réforme de l’ASLR
335-Amendement de la loi "Hiérarchie des normes"
334-Traité commercial Rome-Vénétie
332-Modalités d’exercice de la justice
332-Création d’une organisation de l’approvisionnement en blé de la République
330-Traité diplomatique entre Rome et Carthage
330-Successions
330-Pacte de non agression entre Rome et les Boïens sur la campagne en Illyrie
330-Jeux latins
330-Du tributum
330-Construction d’infrastructures provinces de droit romain
330-Administration provinciale
329-Traité commercial entre Rome et Naples
329-Peines infâmantes
329-Evergètes
326-Statut de l’Ombrie
325-Donation de terres au clergé
323-Traité commercial Rome-Grande Grèce
323-Traité commercial Rome-Egypte
322-Application des peines
321-Organisation des territoires
321-Du tribunat de la plèbe
321-Du collège des vestales
321-Convois marchands
321-Budget religieux et fêtes religieuses
320-Traité Rome-Boïens
320-Traité de paix Rome-Grèce
320-Retrait des sénateurs
320-Réforme des sodalités
320-Réforme de l’académie militaire
320-De la religion
320-De la citoyenneté romaine
320-Concessions
319-Vassalisation de la Ligurie
319-Organisation des troupes auxiliaires
319-Amendement à la loi Crassius de 253
318-Traité Rome-Naples
318-Traité entre Rome et la Thessalie
318-Programmation de construction d’infrastructures de la République
317-Attribution du droit latin aux territoires romains d’ex-Etrurie
317-Amendement à la loi Ecritus de 307 sur la location de l’ager publicus
316-Traité d’amitié et d’assistance Rome-Massilia
316-Stipendium des soldats mobilisés
314-Tribunat de la plèbe
311-Traité de paix entre Rome et Tarente
310-Grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions
309-Traité Rome-Tarente
307-Location de l’ager publicus
307-Création d’un collège de vestales
307-Amendement financier à la loi de Junius de 214 sur le grand pontife
306-Organisation des armées de la République
306-Fonds discrétionnaires consulaires
306-Création de l’Académie Supérieure des Légions Romaines
275-Traité d’alliance avec la Lucanie
274-Amendement du mode d’élection du tribun de la plèbe
271-Traité Rome-Carthage
253-Paix avec les Gaulois au nord de l’Etrurie
251-Nouvelle présentation du préambule des lois
250-Statuts juridiques des cités et territoires de la République Romaine
250-Statut de la province vassale d’Etrurie
250-Statut d’ambassadeur de la République de Rome
250-Du tribunat de la plèbe
250-Du consulat
250-De la questure
250-De la préture
250-De la censure
250-De l’édilité
249-Définition et non cumul des mandats
248-Réforme de la location de l’ager publicus
248-Loi fiscale complémentaire
248-Exploration
247-Reconnaissance du code civil
247-Recherche de nouveaux espaces et peuples amis
247-Loi navale
247-Abaissement des âges minimums
215-Modification du système électoral
215-Modification de la loi sur les concessions
215-Magistratures d’édiles et de préteurs et leur position dans les affaires de justice
215-Exemption du tributum pour les jeunes sénateurs
214-Virements pour le compte de l’Etat
214-Pontifex maximus
214-Ediles, préteurs et justice
214-Adoption d’enfants romains
214-Addendum candidature à une magistrature
213-Statut des cités
213-Loi sur les sénateurs retirés de la vie politique
213-Loi sur les préambules des lois
213-Exploration
213-Définition des lois, senatus consultes et décrets
213-Création des pro-édiles
213-Concessions et remplissage des greniers
213-Classification des lois
212-Tenue des procès
212-Entraînement des troupes
212-Ambassade permanente à Naples
211-Loi sur les peines
210-Tarification de l’ager
210-Historien officiel
209-Réforme électorale
208-Création des tribuns du peuple
208-Création d’une colonie en Ombrie
207 - Traité avec la Sabine
206-Création d’une administration d’information sur l’évolution des travaux
204-Organisation des fêtes à nos dieux
203-Pacte de non-agression entre l’Ombrie et la République Romaine
202-Financement de la guerre
202-création d’un service de renseignement
202-Aide à la plèbe
201-Traité avec la Sabine
201-Successions
201-Mariage patriciens-plébéiens
201-Location ager publicus
200-Représentants de la plèbe
200-Election des ambassadeurs
195-Location ager publicus
-----------------------------------------
Lois en versions primitives:
354 - Administration de l’Etat
346-De la censure
344-Tenue des procès
343-Des ambassadeurs romains
337-Amendement de la loi sur l’administration provinciale
333-Administration provinciale
330-Du tributum
329-Peines infâmantes
329-Construction d’infrastructures civiles et militaires
322-Création de l’ordre équestre
322-Application des peines
321-Des relations de Rome avec l’extérieur
320-Réforme de l’académie militaire
320-Des promagistratures
318-Programmation de construction d’infrastructures de la République
310-Réforme et codification électorale
310-Grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions
307-Location de l’ager publicus
307-Amendement financier à la loi de Junius de 214 sur le grand pontife
306-Organisation des armées de la République
306-Fonds discrétionnaires consulaires
306-Création de l’Académie Supérieure des Légions Romaines
253-Du tributum de guerre
250-Du tribunat de la plèbe
250-Des différents modes de décisions législatives
250-De la questure
250-De la préture
250-De l’édilité
250-Amendement de la loi sur l’exemption du tributum
215-Exemption de tributum pour les jeunes sénateurs
214-Pontifex maximus
213-Loi sur les rapports officiels
213-Création des pro-édiles
210-Tarification de l’ager
210-Historien officiel
206-Création d’une administration d’information sur l’évolution des travaux
|
