341-dobrasus-1
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L'amendement de la loi Crassius sur le tributum de guerre, adoptée en l’an 253 après la fondation de Rome, sous l’égide du Consul Dobrasus, sur proposition du Consul Dobrasus, est applicable à partir de maintenant, dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
Compte tenu de l'ambiguité de la levée du tributum de guerre relevée par le tribunat lors de l'été 340, sont décidés les aménagements suivant.
Art 1 L'article 5 est modifié comme suit :
Art V : Le tributum de guerre repose sur la classe patricienne, et est redevable par l'ensemble des sénateurs, y compris les sénateurs plébéiens, soumis aux memes devoirs que leurs homologues patriciens. Tout sénateur ne s'acquittant pas du Tributum de guerre alors qu'il a été dûment proclamé selon les termes de l'Art II tombera sous le coup des mêmes poursuites que dans le cas d'un manquement au paiement du Tributum traditionnel.
Art 2 Est rajouté un dernier article:
Art XVII : Si les circonstances l'exigent, si Rome est en situation de péril majeur, et sous proposition de la questure au regard d'une situation critique et/ou déficitaire du budget, le tributum de guerre est extensible à l'ensemble des citoyens Romains imposables; avec l'aval des deux tribuns de la plèbe.
Art 3 Les articles VI et X sont abrogés.
SPQR
