Registre des Lois abrogées
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Registre des Lois abrogées
- Les Lois Organiques & Constituantes
- Généralités, ce sont toutes les lois abrogées définissant les pouvoirs, la hierarchie des normes ainsi que les grands principes du droit.
- Du Peuple, ce sont toutes les lois abrogées concernant le Patriciat, la Plèbe, l'Ordre Equestre, et plus généralement, le peuple.
- Du Sénat de Rome, Des Comices et Des Principes Généraux, ce sont toutes les lois abrogées se référant aux principes généraux des institutions de la République.
- Des Magistratures et Fonctions de la République, ce sont toutes les lois abrogées définissant les magistratures, les charges et les délégations.
- Des Lois s'y afférant, ce sont toutes les lois abrogées se référant aux lois afférant aux magistratures et fonctions de la République.
- Les Lois Organisant le Territoire
- Les Lois sur la Religion
- Les Lois Judiciaires
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
- Les Lois Urbaines & de Constructions
- Les Lois Civiles
- Les Traités
